POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE DE SEMARIS LTD ET SES FILIALES

Semaris Ltd (BRN : C18153946) est une société anonyme par actions dûment enregistrée en vertu des lois mauriciennes et dont le siège social se situe à Beachcomber House, Botanical Garden Street, Curepipe, à l’île Maurice.

Cette politique de confidentialité s’applique a Semaris Ltd et ses filiales à Maurice, listées en Annexe 1 (Semaris Ltd et/ou ses filiales dénommée ci-après la « Société », « nous », « notre »).

La Société respecte votre vie privée et s’engage à protéger la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles fournies lors de l’utilisation de notre site web, lorsque vous contactez notre bureau ou lorsque vous effectuez toute autre interaction avec nous.

Le succès de notre entreprise, nous en sommes conscients, dépend en grande partie de la création et du maintien d'une relation de confiance avec nos parties prenantes. C’est pourquoi nous nous engageons à protéger vos données personnelles conformément aux lois applicables en matière de protection des données.  Nous vous prions de lire avec attention cette politique de confidentialité (« Politique de confidentialité »). Elle contient des informations importantes sur la façon dont nous, en tant que responsable du traitement des données et/ou sous-traitant des données, traitons les informations personnelles que vous nous fournissez. Cela comprend comment et pourquoi nous collectons, stockons, utilisons, partageons et traitons vos données personnelles, vos droits les concernant, et la façon de nous contacter, nous ainsi que le Commissaire à la protection des données ou toute autre autorité de contrôle, lorsque le Règlement Général sur la Protection des Données 2016/671 (« RGPD ») s'applique, dans le cas où vous auriez une réclamation à effectuer. À l'exception de ce qui est décrit dans la présente politique de confidentialité, nous ne vendrons ni ne louerons à des tiers, sans votre consentement, aucune donnée personnelle.

 

Vos données personnelles seront traitées par nos soins conformément à la loi sur la protection des données de 2017 (la « Loi ») et au RGPD (le cas échéant) (la loi et le RGPD dénommés ensemble les « lois applicables en matière de protection des données »).

 

CATÉGORIE DE DONNÉES QUE NOUS COLLECTONS À VOTRE SUJET

Nous pouvons collecter les données suivantes vous concernant, en tant que visiteur du notre site web (le « Site Web »), notre client, notre fournisseur, prestataire externe de services, actionnaire et directeur, dans le cadre de notre interaction avec vous et à des fins commerciales. Ces données personnelles collectées sont, entre autres :

• Les Données d'Identité, comprenant le prénom, le nom, la date de naissance, le passeport, la carte nationale d'identité, la nationalité, le Curriculum Vitae, les factures de services publics, des photos ;
• Les Données de Contact, incluant l’adresse e-mail, le téléphone, le numéro de fax et l’adresse résidentielle ;
• Les Données Financières, comprenant les données nécessaires pour enregistrer un paiement telles que le numéro de compte en banque ;
• Les Données Techniques telles que l'adresse de protocole Internet (IP), vos données de connexion, le type et la version du navigateur, le fuseau horaire et la région, les types et versions de plug-in du navigateur, le système d'exploitation et d'autres technologies sur les appareils que vous utilisez pour accéder à notre site Internet ;
• Les Données d'Utilisation, incluant des informations sur la façon dont vous utilisez notre site Web et nos services.
• Les Données de Marketing et de Communication qui incluent vos préférences en matière de réception d’actions marketing de notre part et de nos tiers, et vos préférences de communication.

 

Il est important que les données personnelles que nous détenons à votre sujet soient exactes et à jour. Veuillez nous tenir informés si vos données personnelles changent au cours de votre relation avec nous.

 

Les méthodes que nous utilisons pour collecter vos données personnelles

Nous faisons appel à différentes méthodes pour collecter des données auprès de vous et à votre sujet, notamment à travers :

1. Des interactions directes

Vous pouvez nous communiquer vos données personnelles lorsque vous remplissez des formulaires ou lorsque vous échangez avec nous par courrier, téléphone, e-mail, fax ou autres moyens. Cela inclut les données personnelles fournies lorsque :

i. Vous vous abonnez à nos réseaux sociaux (comme notre page Facebook) ;

ii. Vous vous abonnez à nos publications et newsletters.

Si vous nous contactez, nous pouvons garder une trace de cette correspondance ou de tout message, commentaire ou autre contenu que vous téléchargez ou publiez sur notre site Web ou nos réseaux sociaux.

2. Technologies ou interactions automatisées

Lorsque vous interagissez avec notre site Web, nous pouvons collecter automatiquement des données techniques sur votre équipement, vos actions de navigation, les modèles et les données de trafic. Nous collectons ces données personnelles en utilisant des cookies, des logs de serveur et technologies similaires.

3.Tiers ou sources accessibles au public

Nous sommes à même de recevoir des données personnelles vous concernant d'un tiers ou de sources accessibles au public.

 

Comment nous utilisons vos données personnelles

Nous utilisons vos données personnelles dans le cadre de nos opérations commerciales dans le but de nous conformer à toute obligation légale ou réglementaire imposée ; aux fins de l'exécution du contrat que nous sommes sur le point de conclure ou avons conclu avec vous ; pour remplir nos intérêts commerciaux légitimes ; pour vous envoyer des communications promotionnelles ou des offres spéciales si vous avez consenti à les recevoir, et à toute autre fin pour laquelle nous avons reçu votre consentement.

 

Base légale pour la collecte de vos Données Personnelles

Nous nous engageons à collecter et à utiliser vos données personnelles conformément aux lois applicables sur la protection des données. Nous ne collecterons, n’utiliserons, ne partagerons et ne traiterons vos données personnelles que si nous sommes convaincus que nous disposons d'une base légale appropriée pour le faire, par exemple lorsque vous nous avez donné votre consentement pour utiliser les données personnelles à des fins spécifiées ; quand notre utilisation de ces données est nécessaire pour vous fournir le service attendu en regard de notre contrat ; pour remplir nos obligations légales avec nos régulateurs, agents des impôts, organismes chargés de l'application de la loi, ou pour nous acquitter de nos responsabilités légales ; et lorsque celle-ci est dans notre intérêt légitime en tant qu'entreprise commerciale.

 

Conservation des Données Personnelles

Nous ne conserverons vos données personnelles que le temps nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels nous les avons collectées, y compris pour satisfaire nos objectifs commerciaux et toute exigence légale, comptable ou d’analyse.

Le délai de prescription légale à Maurice (soit le délai pendant lequel une partie peut poursuivre une autre ou être poursuivie après un événement) est de 10 ans pour les actions personnelles. Selon la nature de notre relation, nous pouvons dans ce cadre choisir également de conserver vos données personnelles après notre dernière transaction avec vous, pendant au moins le délai de prescription légale, afin de pouvoir défendre ou faire valoir nos droits ou pendant ce nombre d'années conformément aux lois applicables.

Dans certaines circonstances, vous pouvez nous demander la suppression vos données personnelles comme expliqué ci-dessous.

Nous pouvons rendre anonymes vos données personnelles (afin qu'elles ne puissent plus être associées à vous et ne soient donc plus vos données personnelles) à des fins de recherche ou de statistiques, auquel cas nous pouvons utiliser ces informations indéfiniment sans autre préavis.

 

Notre engagement pour la Sécurité des Données

Nous avons instauré des mesures techniques et d’organisation adéquates en vue d’empêcher l'accès non autorisé, la modification, la divulgation, la perte accidentelle et la destruction de vos données personnelles et afin d’assurer leur confidentialité. Ces mesures font l'objet d'un examen et d'un suivi continus. Afin de protéger vos données personnelles, nous demandons également à nos prestataires tiers de prendre des précautions adéquates pour en préserver la confidentialité, empêcher toute violation et se tenir prêts à agir à tout moment conformément aux lois applicables en matière de protection des données.

Nos mesures de prévention et de protection comprennent en particulier :

• L’instauration de politiques et l’application d’antivirus et de pare-feu pour protéger vos données personnelles.
• La limitation d'accès à vos données personnelles aux employés, agents et autres tiers qui ne traitent vos données personnelles que sur nos instructions et sont soumis à un devoir de confidentialité.

 

Enfants et mineurs

Nous ne traitons pas les données personnelles d'un enfant de moins de 16 ans, à moins d’avoir reçu un consentement pour un tel traitement par le parent ou le tuteur de l'enfant. Dans ce cas, nous ferons tous les efforts nécessaires pour vérifier, à l'aide de tout moyen raisonnable (y compris, mais sans s'y limiter, toute preuve écrite à l'appui), que le consentement a été donné.

Si vous avez moins de 16 ans, vous ne pouvez utiliser notre site Web et nos services qu'avec la permission d’un parent ou tuteur.

 

Sites tiers

Notre site Web peut contenir des liens vers d'autres sites, applications, contenus, plug-ins et services ou ressources sur Internet exploités par des tiers. Cliquer sur ces liens ou activer ces connexions peut leur permettre de collecter ou partager des données vous concernant. Si vous accédez à d'autres sites Web, applications, contenus, services ou ressources à l'aide des liens fournis, sachez que nous ne contrôlons pas ces sites tiers. Ils peuvent avoir leur propre politique de confidentialité et nous n'acceptons aucune responsabilité pour ces politiques ou pour les données personnelles qui peuvent être collectées via ces sites. Lorsque vous quittez notre site Web, nous vous encourageons à lire la politique ou déclaration de confidentialité de chaque site Web que vous visitez avant de lui soumettre des informations personnelles.

 

Vos droits

En vertu des lois applicables en matière de protection des données, vous disposez d'un certain nombre de droits importants que vous pouvez exercer en nous écrivant à l'adresse indiquée dans la rubrique « Contactez-nous ». Ces droits sont :

• Le droit d'accès à vos données personnelles (communément appelé « demande d'accès à la personne concernée »). Cela vous permet de recevoir gratuitement une copie des données personnelles que nous détenons à votre sujet et de vérifier que nous les traitons légalement.
• Le droit de ne pas être soumis à un processus décisionnel individuel automatisé. Cela vous permet de demander qu'une décision prise automatiquement par des moyens automatisés (y compris par l'utilisation de notre site Web) produisant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative, soit examinée par un être humain.
• Le droit de rectification des données personnelles que nous détenons à votre sujet. Cela vous permet de faire corriger toutes les données incomplètes ou inexactes que nous détenons à votre sujet, bien que nous puissions avoir à vérifier l'exactitude des nouvelles données fournies.
• Le droit à la suppression de vos données personnelles. Cela vous permet de nous demander d’effacer ou supprimer des données personnelles lorsqu'il n'y a pas de raison valable pour que nous continuions à les traiter. Vous avez également le droit de nous demander de supprimer vos données personnelles si vous avez exercé avec succès votre droit de vous opposer à leur traitement, si nous pouvons avoir traité vos informations illégalement ou si nous sommes tenus d'effacer vos données personnelles pour être conformes à la législation locale. Veuillez toutefois noter que nous ne pourrons pas toujours répondre à votre demande d'effacement pour des raisons juridiques spécifiques qui vous seront notifiées, le cas échéant, au moment de votre demande.
• Le droit de vous opposer par écrit au traitement de vos données personnelles lorsque nous nous appuyons sur un intérêt légitime (ou celui d'un tiers) et qu’une raison dans votre situation particulière vous incite à vous opposer à leur traitement pour ce motif, qui pourrait avoir un impact sur vos droits ou vos libertés fondamentales. Vous avez également le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles à des fins de marketing direct, auquel cas les données personnelles ne seront plus traitées à cette fin. Dans certains cas, nous pouvons démontrer que nous avons des motifs légitimes impérieux de traiter vos informations qui outrepassent vos droits et libertés.
• Le droit de restreindre le traitement de vos données personnelles. Cela vous permet de nous demander de suspendre le traitement de vos données personnelles dans les cas suivants : (a) si vous souhaitez que nous établissions l'exactitude des données ; (b) lorsque notre utilisation des données est illégale mais que vous ne souhaitez pas que nous les effacions ; (c) lorsque vous nécessitez que nous détenions les données même si nous n'en avons plus besoin car vous en avez besoin pour établir, exercer ou défendre des droits légaux ; ou (d) vous vous êtes opposé à notre utilisation de vos données, mais nous devons vérifier si nous avons des motifs légitimes impérieux de les utiliser.
• Le droit de retirer votre consentement à tout moment lorsque nous nous appuyons dessus pour traiter vos données personnelles. Cependant, cela n'affectera pas la régularité de tout traitement effectué avant que vous ne retiriez votre consentement. Si vous retirez votre consentement, nous pourrions ne pas être en mesure de vous fournir certains services. Nous vous informerons si tel est le cas au moment où vous retirerez votre consentement.
• Le droit de déposer une plainte auprès du Commissaire à la protection des données (The Data Protection Office, 5th floor, SICOM Tower, Wall Street Ébène, île Maurice) et/ou de l'autorité de contrôle compétente lorsque le RGPD s'applique à vous.
• Dans le cas où le RGPD s’applique pour votre situation (si vous êtes dans l'UE), vous avez le droit de portabilité, c’est-à-dire de recevoir vos données personnelles, préalablement fournies dans un « usage courant et format lisible par machine » et avez le droit de transmettre ces données à un autre responsable du traitement, tant que cela ne viole pas les droits et les libertés fondamentales d'un tiers, et sous réserve des autres exceptions énoncées par le RGPD.

 

Pour protéger vos données personnelles, nous vous demanderons d'abord de nous prouver votre identité lorsque la demande est effectuée, par exemple en nous fournissant une copie de votre carte d'identité, de vos coordonnées ou en répondant à d'autres questions de sécurité pour confirmer votre identité avant que nous puissions traiter votre/vos demande(s).

Chaque fois que cela est raisonnablement possible et nécessaire, nous nous efforcerons d'accorder ces droits dans un délai d'un (1) mois. Notre temps de réponse dépendra de la complexité de la demande. Nous répondrons gratuitement à toute demande, sauf si celle-ci implique le traitement ou la récupération d'un volume important de données, ou si nous la considérons infondée, excessive ou répétitive, auquel cas nous nous réservons le droit de facturer des frais.

Il est possible que nous ne soyons pas en mesure de répondre à votre demande, généralement concernant une demande d'effacement de vos données personnelles, lorsque vous vous opposez au traitement de vos données personnelles dans un but spécifique ou si vous demandez que nous restreignions leur utilisation quand nous devons les conserver pour nous conformer à une obligation légale, ou lorsque nous devons utiliser ces informations pour établir, exercer ou défendre une action en justice.

 

Cookies

En utilisant notre Site Web, vous pouvez refuser l’utilisation de tout ou de certains cookies, ou nous vous alerterons lorsque notre Site Web utilise et/ ou accède aux cookies.

Si vous refusez l’utilisation de cookies, veuillez noter qu’un partie de notre Site Web peut être inaccessible ou ne fonctionnera pas correctement.

Pour plus d’informations sur les cookies que nous utilisons, vous pouvez accéder à notre Politique de Cookies à travers le lien suivant : Politique relative aux cookies

 

 

Les destinataires de vos données personnelles

Au sujet des finalités pour lesquelles nous collectons vos données personnelles, nous pouvons être amenés à les partager avec :

 

• New Mauritius Hotels Limited, conformément à son accord de services de gestion avec la Société ;
• Nos conseillers professionnels, soit nos comptables, commissaires aux comptes, avocats, assureurs, banquiers et autres conseillers externes ;
• Toute autorité publique ou d'exécution à Maurice (y compris la Mauritius Revenue Authority, la Bourse de Maurice, le Registrar of Companies, les tribunaux de Maurice sur décision de justice) ou ailleurs quand la loi l'exige.

 

Chaque fois que nous partageons vos données personnelles, nous demanderons au destinataire de vos données :

1. De respecter la sécurité de vos données personnelles, et de les traiter selon la loi ;
2. De ne pas utiliser vos données personnelles à leurs propres fins ;

• De traiter uniquement vos données personnelles à des fins spécifiques et conformément à nos instructions.

 

Transfert de vos données personnelles

À chaque fois que nous transférons vos données personnelles en dehors de Maurice, nous veillerons à avoir en avoir l’autorisation au préalable et à ce que vos données personnelles soient protégées conformément aux exigences des lois applicables en matière de protection des données.

 

Modifications de la politique de confidentialité

Il peut nous arriver d’apporter des changements à cette politique de confidentialité. Toute modification vous sera communiquée et sera publiée sur notre Site Web afin que vous soyez toujours informé de la façon dont nous collectons et utilisons vos données personnelles, et nous vous encourageons à consulter cette politique de confidentialité chaque fois que vous accédez à notre site Web ou lorsque vous interagissez avec nous, afin de rester informé de nos pratiques et des façons dont vous pouvez protéger votre vie privée. Les versions mises à jour de cette politique de confidentialité incluront la date de révision à la fin afin que vous puissiez vérifier quand celle-ci a été modifiée pour la dernière fois.

 

Nous contacter

Nous avons nommé un délégué à la protection des données pour superviser le respect et les questions relatives à la présente Politique de confidentialité. Si vous avez des questions concernant cette politique, y compris toute demande d'exercice de vos droits légaux, veuillez contacter cette personne via les coordonnées ci-dessous :

Délégué à la protection des données

Beachcomber House, Botanical Garden Street

Curepipe 74123, Île Maurice

Email : privacy@semaris.mu

Téléphone : +230 601 9000

Fax : +230 601 9090

 

Plaintes

Nous espérons que nous serons en mesure de résoudre toute question ou préoccupation que vous soulevez concernant notre utilisation de vos données personnelles. Le Data Protection Act 2017 (île Maurice) et le Règlement général sur la protection des données (UE) vous donnent également le droit de déposer une réclamation auprès d'une autorité de contrôle.

L'autorité de contrôle à Maurice est le Commissaire à la protection des données (The Data Protection Office, 5th floor, SICOM Tower, Wall Street Ébène, Maurice). Cependant, nous vous demandons d'essayer de résoudre tout problème directement avec nous avant de transmettre votre plainte à l'autorité de surveillance.

 

Divers

Cette politique de confidentialité est régie et doit être interprétée conformément aux lois de la République de Maurice. Elle a été rédigée en anglais et peut être traduite dans d'autres langues. En cas d'incohérence entre la version anglaise et la version traduite de cette politique de confidentialité, la version anglaise prévaudra.

 

ANNEXE 1 : FILIALES DE SEMARIS LTD

1. Les Salines PDS Ltd
2. Kingfisher 3 Limited
3. Les Salines IHS Limited

 

Mis à jour le 10 novembre 2022